InstitucionesPeriodo de publicación recogido
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Le travail à temps partiel et les lois Auroux
Marc Véricel
Droit ouvrier, ISSN 0222-4194, Nº. 897 (Colloque organisé par LEREDS-CRDP et l'Institut des sciences du travail de l'Université de Lille), 2023 (Ejemplar dedicado a: Les lis Auroux, 40 ans après), págs. 289-294
Le plein emploi à tout prix: la loi sur le plein emploi, une réforme fort ambiguë et inadaptée
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 12, 2023, págs. 748-764
Constatation de l'inaptitude et reclassement du salarié inapte
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 11, 2023, págs. 710-712
Qualification des temps de déplacement
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 7-8, 2023, págs. 484-488
Temps de repos journalier et temps de repos hebdomadaire: deux droits autonomes selon la CJUE
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 6, 2023, págs. 424-425
Obligation de reclassement du salarié inapte et mise en place du télétravail
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 6, 2023, págs. 426-428
Forfait jours: suivi de la charge de travail
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 4, 2023, págs. 275-277
Temps partiel: un avenant temporaire de complément d'heures ne peut permettre un dépassement de la durée légale du travail
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 2, 2023, págs. 121-123
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 2, 2023, págs. 124-127
Qualification de l'astreinte et nécessaire prise en compte du degré de contrainte imposé au salarié
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 1, 2023, págs. 46-47
Vers le retour du préjudice nécessaire?
Marc Véricel
Droit social, ISSN 0012-6438, Nº 7-8, 2022, págs. 647-651
Indépendance du médecin du travail et responsabilité de celui-ci à l'égard des salariés
Marc Véricel
Droit social, ISSN 0012-6438, Nº 5, 2022, págs. 444-447
Registre d'alerte en matière de risque grave pour la santé publique ou l'environnement: précisions sur sa mise en place
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 12, 2022, págs. 718-719
Prescription de la créance de congés payés non pris
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 12, 2022, págs. 720-722
Temps de déplacement des salariés itinérants et application de l'exigence d'une contrepartie
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 11, 2022, págs. 654-656
Nouvelles précisions jurisprudentielles relatives à la prise des congés annuels payés
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 10, 2022, págs. 587-589
Loi santé au travail du 2 août 2021: le point sur les décrets d'application
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 9, 2022, págs. 517-525
La nécessaire immédiateté de la rédaction du procès-verbal en cas de danger grave ou imminent
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 7-8, 2022, págs. 453-454
Modulation du temps de travail et contrat de travail
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 7-8, 2022, págs. 455-457
L'incidence des congés payés sur le calcul des heures supplémentaires
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 6, 2022, págs. 392-394
Nouvelles précisions sur le régime des forfaits jours: recevabilité de l'action syndicale et dépassement de forfait
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 5, 2022, págs. 317-320
Distinction entre temps de travail et temps de repos selon le droit européen
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 4, 2022, págs. 250-252
Convention de forfait jours: instituer un suivi effectif et régulier
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 2, 2022, págs. 110-112
Quand le recours aux heures supplémentaires devient systématique
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 1, 2022, págs. 48-49
Marc Véricel
Droit ouvrier, ISSN 0222-4194, Nº. 877, 2021, págs. 508-513
Renforcer la prévention en santé au travail
Isabelle Desbarats, Sophie Fantoni-Quinton, Pierre Yves Verkindt, Martial Brun, Paul-Henri Antonmattei, Sophie Selusi, Jean-Marc Soulat, Maryse Badel, Marie-Cécile Amauger-Lattes, Marc Véricel, Franck Héas, Frédéric Guiomard, Marion del Sol, Valérie Lacoste-Mary, Céline Leborgne-Ingelaere, Josépha Dirringer
Droit social, ISSN 0012-6438, Nº 11, 2021, págs. 868-937
La loi Santé au travail du 2 août 2021 renforce-t-elle réellement la prévention en santé au travail?
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 12, 2021, págs. 689-701
Congés payés: renforcement de l'employeur affilié à une caisse de congés payés
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 11, 2021, págs. 656-657
Fonctionnement des congés payés: le salarié ne peut pas renoncer au bénéfice d'un droit qu'il tient de dispositions d'ordre public
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 9, 2021, págs. 525-526
Contestation des avis et propositions du médecin du travail: Précisions sur le nouveau dispositif introduit par les réformes d'août 2016 et de septembre 2017
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 6, 2021, págs. 397-400
Travail le dimanche: champ d'application des contreparties légales et conventionnelles
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 5, 2021, págs. 327-328
Distinction de travail et temps de repos en droit français et en droit de l'Union européenne
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 4, 2021, págs. 257-261
Local d'allaitement: portée de la mise en demeure de l'employeur
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 3, 2021, págs. 190-191
Non-cumul des congés pour événements familiaux avec le congé
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 3, 2021, págs. 191-192
Le nouvel accord interprofessionnel du 9 décembre 2020 en matière de santé au travail: pas révolutionnaire, mais pas vraiment anodin non plus
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 2, 2021, págs. 112-117
L'accord sur le télétravail: un accord de compromis qui reste à la marge du normatif
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 1, 2021, págs. 59-63
La responsabilité de Pôle emploi en cas de défaillance dans l'exercice de ses missions
Marc Véricel
Droit social, ISSN 0012-6438, Nº 2, 2020, págs. 181-185
Droit au congé payé des travailleurs réintégrés en raison de la nulité de leur licenciement
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 12, 2020, págs. 757-759
Règles de fixation des départs en congés annuels payés ayant fait l'objet d'un report
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 10, 2020, págs. 624-625
Décompte des congés payés dans le cadre d'une organisation du travail par cycle
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 10, 2020, págs. 625-626
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 9, 2020, págs. 552-555
Déconfinement, reprise des activités économiques et santé au travail
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 6, 2020, págs. 409-411
Santé au travail, rôle du CSE et du syndicat
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 6, 2020, págs. 412-415
L'existence d'un accord collectif ne suffit pas à justifier le recours au travail de nuit
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 5, 2020, págs. 341-343
Commission santé, sécurité et conditions de travail du CSE: caractère impératif du mode légal de désignation des membres
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 5, 2020, págs. 344-345
Le licenciement d'un intervenant en prévention des risques professionnels
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 3, 2020, págs. 198-199
Forfaits-jours: validité d'un avenant de sécurisation antérieur 'a l'entrée en vigueur de la loi Travail
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 2, 2020, págs. 129-132
Effet de la référence du contrat de travail aux dispositions d'un accord collectif d'intéressement
Marc Véricel
Droit social, ISSN 0012-6438, Nº 5, 2019, págs. 443-446
Conséquences du défaut d'établissement du document unique d'évaluation des risques professionnels
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 12, 2019, págs. 792-793
Interdiction du travail le dimanche et recours à des salariés extérieurs à l'entreprise
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 12, 2019, págs. 794-797
La preuve du caractère illicite du recours au travail de nuit
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 11, 2019, págs. 731-732
Contrôler la durée du travail par géolocalisation
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 10, 2019, págs. 644-645
Inclusion de l'indemnité de congés payés dans la rémunération forfaitaire
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 10, 2019, págs. 646-647
La durée maximale légale de quarante-huit heures par semaine est conforme au droit de l'Union
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 6, 2019, págs. 426-427
Droit au congé payé et Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne: un droit fondamental et transmissible
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 4, 2019, págs. 261-264
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 4, 2019, págs. 265-267
Paiement des heures supplémentaires effectuées sans l'accord de l'employeur
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 3, 2019, págs. 198-199
Contribution des entreprises au financement des services de santé interentreprises
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 2, 2019, págs. 116-118
Congés payés: précisions sur la charge de la preuve et sur les jours de fractionnement
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 1, 2019, págs. 48-50
Pour une participation authentique des salariés à la vie de l'entreprise
Marc Véricel
Droit social, ISSN 0012-6438, Nº 11, 2018, págs. 924-932
Quels avenirs pour le droit du travail?
Emmanuel Dockès, Fabrice Bossu, Franck Mikula, Éric Beynel, Claude Didry, Bernard Bossu, Maud Simonet, Marie-Anne Dujarier, Patrick Cingolani, Alexandra Oeser, Josépha Dirringer, Laurent Milet, Savine Bernard, Sophie Béroud, Pierre Yves Verkindt, Tomas Coutrot, Marc Véricel, Vincent Bonnin, Laure Camaji, Anne Eydoux, Florent Hennequin, Émilie Videcoq, Jean-Claude Barbier
Droit social, ISSN 0012-6438, Nº 3, 2018, págs. 216-292
Astreinte et téléphone portable
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 12, 2018, págs. 860-861
Le temps de déplacement des salariés itinérants
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 10, 2018, págs. 686-688
Conducteurs routiers: interdiction du repos hebdomadaire normal en cabine
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 7-8, 2018, págs. 531-532
Perte de salaire au titre de la prise de jours de réduction de temps de travail
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 7-8, 2018, págs. 533-534
L'indemnité d'occupation du domicile à des fins professionnelles
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 6, 2018, págs. 463-464
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 4, 2018, págs. 304-307
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 4, 2018, págs. 308-309
Droit de retrait et droit de grève
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 2, 2018, págs. 137-138
Travail de nuit et consultation des représentants du personnel
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 2, 2018, págs. 139-141
Congé annuel payé: la Cour de cassation apporte plusieurs précisions importantes
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 1, 2018, págs. 63-66
Dérogations au principe de l'interdiction du travail dominical
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 12, 2017, págs. 801-803
Astreintes: caractère substantiel des conditions légales de leur institution
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 12, 2017, págs. 804-806
La quasi-disparition du compte de prévention de la pénibilité
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 10, 2017 (Ejemplar dedicado a: La réforme du Code du travail (Ordonnances du 22 septembre 2017)), págs. 649-651
Calcul et paiement des heures supplémentaires
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 7-8, 2017, págs. 492-494
Précisions sur le régime du repos dominical: majorisations salariales et arrêté préfectoral d'ouverture dominicale
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 4, 2017, págs. 269-272
Mode de calcul des congés payés: le régime des droits à congés appliqué par l'employeur ne doit pas être moins favorable que celui résultant de la loi
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 3, 2017, págs. 209-210
Notion d'estreinte: astreintes mises en place par les salariés eux-mêmes - astreintes effectuées dans un logement de fonction
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 2, 2017, págs. 137-139
Réforme du code du travail. Deuxième partie: Propositions des juristes.
Christophe Radé, Patrice Adam, Paul-Henri Antonmattei, Jacques Barthélémy, David Boulmier, Florence Canut, Alexandre Charbonneau, Sophie Fantoni-Quinton, Alexia Gardin, Frédéric Géa, Franck Héas, Sylvaine Laulom, Loïc Lerouge, Jean-Philippe Lhernould, Pascal Lokiec, Nicole Maggi-Germain, Antoine Mazeaud, Geneviève Pignarre, Marc Véricel, Christophe Willmann
Droit social, ISSN 0012-6438, Nº 6, 2016, págs. 488-543
La loi Travail et la modernisation (?) de la médecine du travail
Marc Véricel
Gazette du palais: Recueil bimestral, ISSN 0242-6390, Vol. 136, Nº. 5, 2016, págs. 3084-3088
Une nouvelle architecture des règles en matière de temps de travail
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 12, 2016 (Ejemplar dedicado a: Colloque "Les équivoques d'une refondation. Critique de la loi Travail""), págs. 824-831
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 11, 2016, págs. 712-714
Régime d'équivalence: le juge n'a pas à vérifier l'existence effective de temps d'inaction
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 10, 2016, págs. 625-627
L'octroi d'une pause rémunérée ne peut se traduire par l'octroi d'un supplément de rémunération
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 10, 2016, págs. 627-628
L'obligation de sécurité des salariés n'affecte pas le principe de responsabilité de l'employeur
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 6, 2016, págs. 425-426
Visite médicale d'embauche: il appartient à l'employeur de veiller à sa réalisation effective
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 6, 2016, págs. 427-428
Définition du travail effectif
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 5, 2016, págs. 349-351
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 5, 2016, págs. 352-353
Travail de nuit: possibilité de cumul entre les contreparties accordées par accord collectif et celles accordées par usage
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 3, 2016, págs. 188-189
"Dimanches du maire": précisions sur les compensations à accorder aux salariés
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 3, 2016, págs. 190-191
Le temps de déplacement domicile-travail en droit européen
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 1, 2016, págs. 46-48
Que faut-il entendre par simplifaction du droit du travail?
Marc Véricel
Droit social, ISSN 0012-6438, Nº 10, 2015, págs. 833-836
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 12, 2015, págs. 761-762
Rôles et responsabilités respectifs du médecin du travail et de l'employeur
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 12, 2015, págs. 763-764
Effectivité du temps de pause dans les établissements hospitaliers contrepartie du temps d'habillage
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 11, 2015, págs. 693-695
Les dispositions de la loi Macron sur le travail le dimanche et le travail de nuit: ou comment "faire la part du feu"
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 9, 2015, págs. 504-513
La preuve de prise des congés conventionnels
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 9, 2015, págs. 547-548
Visites de reprise initiée par le salarié et information de l'employeur
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 6, 2015, págs. 409-411
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 5, 2015, págs. 336-337
L'indemnisation des jours de RTT non utilisés n'est pas systématique
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 5, 2015, págs. 338-339
Temps de déplacement professionnel: conditions de rémunération
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 3, 2015, págs. 197-199
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 1, 2015, págs. 52-55
Congés annuels payés: droit à report en cas d'accident du travail ou de maladie et rémunération au titre des congés
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 11, 2014, págs. 696-700
Inflexions jurisprudentielles en matière d'obligation patronale de sécurité
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 9, 2014, págs. 559-562
Le temps de travail effectif n'est pas l'amplitude de travail
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 9, 2014, págs. 562-563
La nouvelle convention sur l'assurance-chômage du 14 mai 2014
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 7-8, 2014, págs. 467-470
Indemnités de congés payés: conditions de validité de la clause incluant cette indemnité dans le salaire
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 5, 2014, págs. 346-347
Forfait annuel en jours: entretien annuel obligatoire pour toute convention et nécéssité de mentionner le nombre exact de jours à travailler dans la convention
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 5, 2014, págs. 348-349
Suivi médical des salariés: la Cour de cassation précise la répartition des responsabilités en cas de défaillance de ce suivi
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 3, 2014, págs. 191-193
Remboursement des frais professionnels: inopposabilité aux salariés des clauses de remboursement forfaitaire manifestement disproportionné
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 2, 2014, págs. 123-124
La rapport Bailly sur le travail le dimanche: simplification limitée et subsistance des inégalités
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 1, 2014, págs. 51-53
Inaptitude et rupture du contrat de travail: un régime réellement protecteur du salarié?
Marc Véricel
Droit ouvrier, ISSN 0222-4194, Nº. 780, 2013, págs. 454-458
Marc Véricel
Droit social, ISSN 0012-6438, Nº 12, 2013, págs. 1031-1043
Marc Véricel
La Semaine Juridique, ISSN 0242-5777, Nº 6, 2013, págs. 230-233
Faut-il assouplir les règles relatives au travail dominical?
Marc Véricel, Mickaël D' Allende
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 11, 2013, págs. 675-680
Santé au travail: annulation partielle du décret nº 2012-137 du 30 janvier 2012
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 9, 2013, pág. 568
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 9, 2013, págs. 569-570
Forfait-jours: conséquences d'un accord de branche insuffisamment protecteur des salariés concernés
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 7-8, 2013, págs. 493-494
Institution d'un droit d'alerte en matière de santé publique et d'environnement
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 6, 2013, págs. 415-417
Acquisition de congés payés pendant un congé maladie: effet direct des directives européennes
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 5, 2013, págs. 341-343
Temps de trajet domicile-travail excédant le temps normal: fixation de la contrepartie
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 5, 2013, págs. 343-344
Interdiction du cumul d'une annualisation du temps de travail et d'un système d'équivalence
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 2, 2013, págs. 116-117
Arrêté préfectoral de fermeture et garantie du repos dominical
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 2, 2013, págs. 117-118
L'abandon de la justice de proximité en matière civile. Loi du 13 décembre 2011
Marc Véricel
La Semaine Juridique, ISSN 0242-5777, Nº 7, 2012, págs. 325-332
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 12, 2012, págs. 707-708
Obligation patronale de securité de résultat: seul un événement présentant les caractères de la force majeure peut exonérer l'employeur de sa responsabilité
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 12, 2012, pág. 709
Les congés payés entre droit du travail français et droit de l'Union européenne
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 10, 2012, págs. 565-568
La visite médicale d'un travailleur de nuit doit respecter son droit à repos quotidien
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 10, 2012, págs. 569-570
Le procès des délais de procédure prud'homale: 471
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 9, 2012, págs. 471-478
Travail de nuit: la Cour de cassation adopte une définition extensive
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 7-8, 2012, págs. 432-433
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 6, 2012, págs. 371-374
Les décrets du 30 janvier 2012 relatifs aux services de santé au travail
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 4, 2012, págs. 227-233
Quand sont dues les compensations au temps d'habillage et de déshabillage?
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 2, 2012, págs. 104-105
Salariés au forfait annuel en jours: incidence des absences pour maladie
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 2, 2012, págs. 106-107
Forfaits-jour: conséquence d'une conclusion avec un salarié ne relevant pas d'une catégorie professionnelle visée par l'accord collectif
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 1, 2012, págs. 42-43
Obligation patronale de sécurité de résultat: l'absence de faute ne peut exonérer l'employeur de sa responsabilité
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 1, 2012, págs. 44-45
La loi nº 2011-867 du 20 juillet 2011 relative à l'organisation de la médecine du travail: renforcement de la protection des salariés ou renforcement de l'autorité patronale sur les services de santé du travail?
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 12, 2011, págs. 682-688
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 11, 2011, págs. 645-646
Heures d'équivalence et travail effectif: Les permanences objet d'un système d'équivalence demeurent du travail effectif pour l'application des prescriptions relatives au temps minimal de repos
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 9, 2011, págs. 511-512
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 7-8, 2011, págs. 445-446
Modulation du temps de travail: incidence d'un congé non rémunéré sur le calcul des heures supplémentaires
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 6, 2011, págs. 382-383
Le renforcement jurisprudentiel de l'interdiction du travail le dimanche
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 6, 2011, págs. 383-386
Obligation patronale de sécurité et tabagisme passif
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 5, 2011, págs. 322-323
Compétence du CHSCT en matière d'aménagement modifiant les conditions de travail
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 5, 2011, págs. 323-324
Travail à temps partiel: les heures accomplies au-delà de la durée prévue par le contrat sont des heures complémentaires
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 4, 2011, págs. 252-253
Modulation du temps de travail: calcul des heures supplémentaires en cas d'absence du salarié
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 1, 2011, págs. 48-49
Sur la libéralisation totale du marché du placement des demandeurs d'emploi.
Marc Véricel
Droit social, ISSN 0012-6438, Nº 12, 2010, págs. 1176-1179
Le sort des engagements unilatéraux en cas de conclusion postérieure d'un accord collectif.
Marc Véricel
Droit social, ISSN 0012-6438, Nº 11, 2010, págs. 1092-1098
Ouverture dominicale d'un commerce en vertu d'une dérogation préfectorale: le recours déposé contre la dérogation en suspend les effets dès son dépôt au greffe
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 10, 2010, págs. 591-592
La Cour de justice de l'Union européenne, la Cour de cassation et le droit à congés annuels payés
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 9, 2010, págs. 523-525
Compétence du comité d'hygiène et de sécurité: définition du projet permettant de recourir à un expert
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 6, 2010, págs. 380-381
Travail à temps partiel: impossibilité de remplacer le paiement des heures complémentaires par l'octroi d'un repos
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 6, 2010, págs. 381-382
Preuve des infractions au repos dominical: absence de nécessité d'un procès-verbal de l'inspecteur du travail
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 5, 2010, pág. 302
L'obligation patronale de sécurité de résultat: un régime renforcé
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 5, 2010, págs. 303-304
Contestation de l'avis d'inaptitude rendu par le médecin du travail: le salarié contestant l'avis n'est pas tenu d'en informer l'employeur
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 5, 2010, pág. 304
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 3, 2010, págs. 174-176
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 3, 2010, págs. 176-177
Heures d'équivalence et amplitude du temps de travail
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 2, 2010, págs. 114-115
L'étendue de l'obligation de sécurité de l'employeur en matière de reclassement des salariés inaptes
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 1, 2010, págs. 30-32
Difficile démarrage pour le nouveau dispositif d'aide à l'accès à l'emploi
Marc Véricel
Droit ouvrier, ISSN 0222-4194, Nº. 735, 2009, págs. 503-510
Situation des salariés en arrêt maladie durant la période de congé annuel: nouvelle décision de la CJCE
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 12, 2009, págs. 725-726
Remboursement des frais professionnels: précisions sur les obligations respectives de l'employeur et du salarié
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 12, 2009, págs. 726-728
Réglementation du travail du dimanche: modalités d'application de la loi nº 2009-974 du 10 août 2009
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 11, 2009, págs. 659-660
La loi du 10 août 2009 relative au travail dominical: réaffirmation du principe du repos dominical ou généralisation du travail le dimanche?
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 10, 2009, págs. 573-578
Remboursement de frais professionnels: application de la prescription quinquennale au délai dans lequel le salarié doit justifier ses frais
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 10, 2009, págs. 593-594
Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes: les propositions du rapport Grésy
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 10, 2009, págs. 594-595
Accord de modulation du temps de travail et information des salariés
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 9, 2009, págs. 521-522
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 9, 2009, págs. 523-524
Cumul d'emplois au delà de la durée maximale de travail
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 7-8, 2009, págs. 455-456
Travail le dimanche: les dérogations demeurent d'interprétation stricte
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 6, 2009, págs. 387-388
Salariés en arrêt maladie: conditions de la supression des indemnités complémentaires en cas d'absence lors d'une contre-visite patronale
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 5, 2009, págs. 301-302
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 4, 2009, págs. 241-242
Maintien du droit à congés annuels des travailleurs en congé maladie
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 3, 2009, págs. 170-172
Droits et devoirs des demandeurs d'emploi
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 2, 2009, págs. 101-103
Création du conseil d'orientation sur les conditions de travail
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 2, 2009, pág. 111
Parution du décret d'application de la loi du 2 août 2008 relative au temps de travail
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 1, 2009, págs. 44-45
Restructuration du marché du travail et ouverture à la concurrence du service public de l'emploi
Marc Véricel
Droit ouvrier, ISSN 0222-4194, Nº. 717, 2008, págs. 209-214
La loi du 13 février 2008 et la nouvelle réforme de l'organisation du service de l'emploi.
Marc Véricel
Droit social, ISSN 0012-6438, Nº 4, 2008, págs. 406-412
Fumer dans l'entreprise peut justifier un licenciement pour faute grave
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 12, 2008, págs. 750-751
Stress au travail: conclusion d'una accord national interprofessionnel
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 12, 2008, págs. 751-752
Faut-il conserver le régime actuel du repos dominical?
Marc Véricel, Stéphanie Lecocq
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 11, 2008, págs. 642-647
La loi du 20 août 2008 relative au temps de travail: une loi de revanche?
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 10, 2008, págs. 574-582
Nécessité d'un écrit pour la validité d'une convention de forfait-jours
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 7-8, 2008, págs. 462-463
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 7-8, 2008, págs. 463-464
Formation continue: les actions d'adaptation à l'iniciative de l'employeur ne s'imputent pas sur les crédits formation accordés aux salariés
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 4, 2008, pág. 245
À propos des recommandations de mesures individuelles faites par le médecin du travail
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 4, 2008, pág. 246
Notion de travail effectif: toujours des difficultés de définition
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 3, 2008, págs. 187-188
De l'étendue du contrôle du juge sur le forfait jours
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 2, 2008, págs. 110-111
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 1, 2008, pág. 42
Marc Véricel
Droit social, ISSN 0012-6438, Nº 11, 2007, págs. 1153-1158
Congés payés: les exceptions à la règle de l'annualité
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 12, 2007, págs. 732-733
Fpormation professionnelle: distinction entre actions d'adaptation et actions de développement des compétences
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 12, 2007, págs. 733-734
Recours au travail intermittent: nécessité pour l'accord collectif l'organisant de désigner précisément les emplois concernés
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 12, 2007, pág. 735
Calcul du salaire du travailleur à domicile
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 10, 2007, pág. 594
Droits et obligations respectifs de l'employeur et du salarié dans la fixation de la date des congés
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 10, 2007, págs. 594-595
Repos compensateur: renforcement de l'obligation d'information pesant sur l'employeur
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 9, 2007, pág. 531
À quelles conditions le temps de pause doit-il être considéré comme du travail effectif?
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 9, 2007, pág. 532
Les prérogatives des représentants du personnel dans la mise en oeuvre des horaires individualisés
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 7-8, 2007, págs. 462-463
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 6, 2007, págs. 381-383
Travail de nuit: articulation avec les compensations accordées pour le travail les jours fériés
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 5, 2007, págs. 322-323
Le particularisme de la période d'essai des travailleurs handicapés employés par un atelier protégé
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 5, 2007, págs. 323-324
Équivalences à la durée légale du travail: le mode de comptabilisation des heures ne doit pas obligatoirement être défini sur une base hebdomadaire
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 5, 2007, págs. 324-325
L'obligation patronale de protection de la santé et de la sécurité poursuit son extension
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 4, 2007, págs. 249-250
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 4, 2007, págs. 250-251
Maladie su salarié: comment s'opère le décompte de la durée du travail pour les périodes dábsence?
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 3, 2007, págs. 182-183
Les HCR rentrent dans le cadre légal de la durée du travail
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 3, 2007, pág. 183
Quand le temps d'habillage et de déshabillage doit être payé comme temps de travail effectif
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 2, 2007, pág. 115
Travailleurs handicapés: effet des décisions de la COTOREP en conséquence du silence gardé sur la qualité de travailleur handicapé
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 2, 2007, págs. 116-117
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 1, 2007, págs. 42-43
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 1, 2007, págs. 43-44
La durée du travail dans les hôtels, cafés et restaurants: régime d'équivalence ou régime dérogatoire à la semaine de 35 heures?
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 6, 2006, págs. 397-399
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 5, 2006, págs. 322-323
Le droit communautaire et la vigilance des employeurs à l'égard des repos
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 5, 2006, págs. 323-324
Nature juridique de l'accord collectif relatif aux conditions d'octroi du repos hebdomadaire
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 4, 2006, págs. 250-251
Le mode de décompte des jours de congés annuels payés
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 4, 2006, págs. 251-252
Requalification des licenciements consécutifs à une réduction du temps de travail
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 2, 2006, págs. 96-97
Marc Véricel
Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 2, 2006, pág. 107
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