Jacques Barthélémy

• Artículos de revistas (71)
• Colaboraciones en obras colectivas (1)

• Artículos de revistas

  • Hiérarcjie des dsources en matière de protectiom sociale complémentaire

    Jacques Barthélémy

    Droit social, ISSN 0012-6438, Nº 12, 2021, págs. 1030-1048

    

  • Et pourquoi pas des clauses d’arbitrage dans les contrats des sportifs professionnels?

    Jacques Barthélémy

    Jurisport: Revue juridique et économique du sport, ISSN 0984-7987, ISSN-e 2111-8817, Nº. 223, 2021, págs. 37-41

    • Resumen
    

  • Réflexions sur la promotion de la sanction positive en droit du travail

    Jacques Barthélémy

    Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 7-8, 2021, págs. 441-444

    

  • Importance, autonomie plus grande du tissu conventionnel et fonction protectrice des travaillerus en droit du travail

    Jacques Barthélémy

    Droit social, ISSN 0012-6438, Nº 11, 2020, págs. 877-879

    

  • La restructuration des branches professionnelles: pertinence économique, régimen juriique et difficultés de conception

    Jacques Barthélémy, Gilbert Cette, Gépy Koudadge

    Droit social, ISSN 0012-6438, Nº 5, 2020, págs. 455-463

    

  • Rapport entre acteurs – La loyauté et les activités sportives

    Jacques Barthélémy

    Jurisport: Revue juridique et économique du sport, ISSN 0984-7987, ISSN-e 2111-8817, Nº. 209, 2020, págs. 35-41

    • Resumen
    

  • L'autonomie des partenaires sociaux en matière de retraite complémentaire légalement obligatoire

    Jacques Barthélémy, Jean-Jacques Gatineau

    Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 7-8, 2020, págs. 456-466

    

  • Essai sur le concept de convention collective de sécurité sociale

    Jacques Barthélémy

    Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 5, 2019, págs. 308-319

    

  • La fusion Agirc-Arrco: laboratoire de la réforme? (Deuxième partie)

    Jacques Barthélémy, Pierre Chaperon

    Droit social, ISSN 0012-6438, Nº 10, 2018, págs. 843-850

    

  • La fusion Agirc-Arrco: laboratoire de la réforme? (Première Partie)

    Jacques Barthélémy, Pierre Chaperon

    Droit social, ISSN 0012-6438, Nº 9, 2018, págs. 746-751

    

  • Numérique, civilisation du savoir et définition du temps de travail

    Jacques Barthélémy

    Droit social, ISSN 0012-6438, Nº 4, 2018, págs. 372-377

    

  • La réforme du droit du travail. Ondonnances du 22 septembre 2017

    Frédéric Géa, Alexandre Fabre, Jean Mouly, Gérard Couturier, Patrick Morvan, Nicole Maggi-Germain, Sébastien Tournaux, Pierre Yves Verkindt, Françoise Favennec-Héry, Jean-Emmanuel Ray, Dirk Baugard, Jean-Christophe Sciberras, Éric Heyer, Jacques Barthélémy, Gilbert Cette, Pierre Ferracci, Alexia Gardin, Jean-Philippe Lhernould, Barbara Palli, Laurence Pécaut-Rivolier, Jean-Pierre Le Crom, Emmanuelle Barbara, Adalberto Perulli

    Droit social, ISSN 0012-6438, Nº 1, 2018, págs. 4-89

    

  • Prospective : nouveau droit du travail et ordre public sportif

    Paul-Henri Antonmattei, Michel Morand, Jacques Barthélémy, Gautier Kertudo

    Jurisport: Revue juridique et économique du sport, ISSN 0984-7987, ISSN-e 2111-8817, Nº. 186, 2018, págs. 36-41

    • Resumen
    

  • Mérites et exigences d'un droit du travail plus contractuel.

    Jacques Barthélémy

    Droit social, ISSN 0012-6438, Nº 9, 2017, págs. 737-744

    

  • Les finalités de la protection sociale complémentaire ne peuvent être scrifiées aux intérêts du marché de l'assurance

    Jacques Barthélémy

    Droit social, ISSN 0012-6438, Nº 4, 2017, págs. 372-374

    

  • Vers un droit de l'activité professionnelle

    Jacques Barthélémy, Gilbert Cette

    Droit social, ISSN 0012-6438, Nº 3, 2017, págs. 188-195

    

  • Annulation par le Conseil constitutionnel du dispositif de la LFSS permettant la codésignation d'assureurs pour gérer seuls un accord collecif de prévoyance de branche

    Jacques Barthélémy

    Droit social, ISSN 0012-6438, Nº 2, 2017, págs. 183-184

    

  • Les conventions collectives de sportifs confrontées aux règlements fédéraux

    Jacques Barthélémy

    Jurisport: Revue juridique et économique du sport, ISSN 0984-7987, ISSN-e 2111-8817, Nº. 171, 2017, págs. 35-40

    • Resumen
    

  • Plaidoyer pour un droit social réunifié

    Jacques Barthélémy, Franck Petit

    Droit social, ISSN 0012-6438, Nº 9, 2016, págs. 717-726

    

  • Réforme du code du travail. Deuxième partie: Propositions des juristes.

    Christophe Radé, Patrice Adam, Paul-Henri Antonmattei, Jacques Barthélémy, David Boulmier, Florence Canut, Alexandre Charbonneau, Sophie Fantoni-Quinton, Alexia Gardin, Frédéric Géa, Franck Héas, Sylvaine Laulom, Loïc Lerouge, Jean-Philippe Lhernould, Pascal Lokiec, Nicole Maggi-Germain, Antoine Mazeaud, Geneviève Pignarre, Marc Véricel, Christophe Willmann

    Droit social, ISSN 0012-6438, Nº 6, 2016, págs. 488-543

    

  • Dossier sur trois rapports récents portant sur la réforme du droit du travail

    Gilbert Cette, Jean-Denis Combrexelle, Jacques Barthélémy, Franck Morel, Jean-Emmanuel Ray, Raymond Soubie

    Droit social, ISSN 0012-6438, Nº 5, 2016, págs. 392-421

    

  • Protection sociale complémentaire : choix de l'organisme assureur et transparence.

    Véronique Le Meur-Baudry, Jacques Barthélémy

    Droit social, ISSN 0012-6438, Nº 4, 2016, págs. 376-383

    

  • Le cocept de convention collective de sécurité sociale.

    Jacques Barthélémy

    Droit social, ISSN 0012-6438, Nº 3, 2016, págs. 272-280

    

  • Un CDD sur mesure: Sport professionnel

    Paul Henri Antonmattei, Gilles Auzero, Jacques Barthélémy, Alain Lacabarats, Hubert Liffran

    Jurisport: Revue juridique et économique du sport, ISSN 0984-7987, ISSN-e 2111-8817, Nº. 168, 2016, págs. 18-33

    • Resumen
    

  • Égalité de traitement : cohérence entre droits du travail et de la sécurité sociale.

    Jacques Barthélémy

    Droit social, ISSN 0012-6438, Nº 3, 2015, págs. 264-270

    

  • In memorian.

    Olivier Dutheillet de Lamothe, Jacques Barthélémy

    Droit social, ISSN 0012-6438, Nº 2, 2015, págs. 97-99

    

  • Vers une approche plus qualitative de la durée du travail.

    Jacques Barthélémy, Gilbert Cette

    Droit social, ISSN 0012-6438, Nº 1, 2015, págs. 47-54

    

  • Le défi des partenaires sociaux: Temps de travail

    Nathalie Alaphilippe, Jacques Barthélémy, Magali Boutin, Aude Corbalan, Gautier Kertudo, Thibaud Perrin, Dominique Tissot

    Jurisport: Revue juridique et économique du sport, ISSN 0984-7987, ISSN-e 2111-8817, Nº. 153, 2015, págs. 17-35

    • Resumen
    

  • Pratique sportive: médicin du sport et médicin du travail, la bonne articulation

    Jacques Barthélémy

    Jurisport: Revue juridique et économique du sport, ISSN 0984-7987, ISSN-e 2111-8817, Nº. 150, 2015, págs. 33-35

    • Resumen
    

  • Protection sociale complémentaire. La survie des clauses de désignation.

    Jacques Barthélémy

    Droit social, ISSN 0012-6438, Nº 12, 2014, págs. 1057-1065

    

  • Point de vue: Réflexions sur un contrat spécifique du sportif professionnel au vu de l'arrêt du 2 avril 2014.

    Jacques Barthélémy

    Droit social, ISSN 0012-6438, Nº 10, 2014, págs. 818-820

    

  • Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014: le Conseil constitutionnel et la réduction des cotisations sociales des bas salaires.

    Jacques Barthélémy

    Droit social, ISSN 0012-6438, Nº 10, 2014, págs. 867-869

    

  • Convention collective nationale du sport : professionnel ou amateur, des activités à ditinguer ?: Conseil d'État, 14 mai 2014, nº 359877

    Jacques Barthélémy

    Jurisport: Revue juridique et économique du sport, ISSN 0984-7987, ISSN-e 2111-8817, Nº. 147, 2014, págs. 35-37

    • Resumen
    

  • Sport professionnel. Quel avenir pour le CDD d'usage ?

    Jacques Barthélémy, Philippe Florès, Skander Karaa, Jean-Pierre Karaquillo, Gautier Kertudo

    Jurisport: Revue juridique et économique du sport, ISSN 0984-7987, ISSN-e 2111-8817, Nº. 143, 2014, págs. 17-29

    • Resumen
    

  • Sport professionnel :(II) vers un droit du travail spécifique au sport

    Jacques Barthélémy

    Jurisport: Revue juridique et économique du sport, ISSN 0984-7987, ISSN-e 2111-8817, Nº. 143, 2014, págs. 38-41

    • Resumen
    

  • Sport professionnel : (I) Les dérives de la soumission au droit du travail

    Jacques Barthélémy

    Jurisport: Revue juridique et économique du sport, ISSN 0984-7987, ISSN-e 2111-8817, Nº. 142, 2014, págs. 36-40

    • Resumen
    

  • Garanties collectives de prévoyance : la portabilité s'étend au sport

    Jacques Barthélémy

    Jurisport: Revue juridique et économique du sport, ISSN 0984-7987, ISSN-e 2111-8817, Nº. 138, 2014, págs. 38-40

    • Resumen
    

  • Avant-propos.

    Jacques Barthélémy

    Droit social, ISSN 0012-6438, Nº 11, 2013, pág. 872

    

  • Les fondamentaux du droit de la "PSC".

    Jacques Barthélémy

    Droit social, ISSN 0012-6438, Nº 11, 2013, págs. 873-879

    

  • Le concept de garantie sociale confronté à l'article L.1 du code du travail et à la décisión des sages du 13 juin 2013.

    Jacques Barthélémy

    Droit social, ISSN 0012-6438, Nº 9, 2013, págs. 673-679

    

  • L'agrément par l'AGIRC des classifications conventionnelles.

    Jacques Barthélémy

    Droit social, ISSN 0012-6438, Nº 5, 2013, págs. 447-467

    

  • Pour une nouvelle articulation des normes en droit du travail.

    Jacques Barthélémy, Gilbert Cette

    Droit social, ISSN 0012-6438, Nº 1, 2013, págs. 17-23

    

  • CDD: la prise en compte de la spécificité sportive

    Paul-Henri Antonmattei, Jacques Barthélémy, Élodie Crocq, Skander Karaa, Jean-Pierre Karaquillo

    Jurisport: Revue juridique et économique du sport, ISSN 0984-7987, ISSN-e 2111-8817, Nº. 131, 2013, págs. 17-32

    • Resumen
    

  • Litiges sportifs: intérêt de l'arbitrage, justice alternative

    Jacques Barthélémy, Florent Lajat, Laura Weiller

    Jurisport: Revue juridique et économique du sport, ISSN 0984-7987, ISSN-e 2111-8817, Nº. 129, 2013, págs. 18-34

    • Resumen
    

  • Droit social: pourquoi et comment le refonder?.

    Jacques Barthélémy, Gilbert Cette

    Droit social, ISSN 0012-6438, Nº 9, 2012, págs. 763-770

    

  • Égalité de traitement et sort social des cotisations de prévoyance.

    Jacques Barthélémy

    Droit social, ISSN 0012-6438, Nº 5, 2012, págs. 510-516

    

  • Le référendum, source de garanties collectives de prévoyance.

    Jacques Barthélémy

    Droit social, ISSN 0012-6438, Nº 1, 2012, págs. 70-74

    

  • Impact de l'appartenance, au plan économique, de la Principauté de Monaco à la région Côte d'Azur

    Jacques Barthélémy

    La Semaine Juridique, ISSN 0242-5777, Nº 1-2, 2012, págs. 21-24

    

  • Clauses de désignation et droit de la concurrence.

    Jacques Barthélémy

    Droit social, ISSN 0012-6438, Nº 7-8, 2011, págs. 853-859

    

  • L'impact de la réforme des retraites sur la protection sociale non légale.

    Jacques Barthélémy

    Droit social, ISSN 0012-6438, Nº 3, 2011, págs. 319-324

    

  • Modulation des horaires et contrat de travail. Cass. soc. 28 septembre 2010.

    Jacques Barthélémy

    Droit social, ISSN 0012-6438, Nº 2, 2011, págs. 151-154

    

  • Convention collective et prévoyance: engagements de l'assureur.

    Jacques Barthélémy

    Droit social, ISSN 0012-6438, Nº 12, 2010, págs. 1203-1206

    

  • Réflexion prospective sur l'extension des accords de protection sociale.

    Jacques Barthélémy

    Droit social, ISSN 0012-6438, Nº 2, 2010, págs. 182-186

    

  • Le rapport sur la "Refondation du droit social" vu par ses auteurs

    Jacques Barthélémy, Gilbert Cette

    La Semaine Juridique, ISSN 0242-5777, Nº 18, 2010, págs. 922-924

    

  • Faut-il renforcer les modes alternatifs de résolution des litiges entre employeurs et salariés?

    Jacques Barthélémy, Gilbert Cette, Tiennot Grumbach, Évelyne Serverin

    Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 4, 2010, págs. 205-210

    

  • Avocat salarié, avocat collaborateur : quelle différence en 2009 ?

    Jacques Barthélémy

    Droit social, ISSN 0012-6438, Nº 12, 2009, págs. 1195-1203

    

  • Vers de nouvelles évolutions du droit de la négociation collective? En guise de synthèse.

    Jacques Barthélémy

    Droit social, ISSN 0012-6438, Nº 9-10, 2009, págs. 907-909

    

  • Les régimes de travailleurs indépendants.

    Jacques Barthélémy

    Droit social, ISSN 0012-6438, Nº 3, 2009, págs. 343-348

    

  • L'assurance formation, une garantie sociale.

    Jacques Barthélémy

    Droit social, ISSN 0012-6438, Nº 12, 2008, págs. 1199-1202

    

  • La garantie prestations en nature des anciens salariés au regard du système en vigueur pour le personne en activité.

    Jacques Barthélémy, Laurence Lautrette

    Droit social, ISSN 0012-6438, Nº 9-10, 2008, págs. 1021-1023

    

  • Bénéfices des sociétés d'exercice libéral et assiette des cotisations sociales.

    Jacques Barthélémy

    Droit social, ISSN 0012-6438, Nº 7-8, 2008, págs. 862-865

    

  • Les accords nationaux interprofessionnels.

    Jacques Barthélémy

    Droit social, ISSN 0012-6438, Nº 5, 2008, págs. 566-570

    

  • La portabilité des garanties collectives de prévoyance.

    Jacques Barthélémy

    Droit social, ISSN 0012-6438, Nº 3, 2008, págs. 325-328

    

  • Dividendes versés aux associés de sociétés d'exercice libéral et assiette des cotisations sociales.

    Jacques Barthélémy

    Droit social, ISSN 0012-6438, Nº 2, 2008, págs. 190-195

    

  • Réflexions et propositions à propos d'un statut de l'avocat collaborateur

    Jacques Barthélémy, Côme Idrac, Vicent Vieille, Jean-Louis Magnier

    La Semaine Juridique, ISSN 0242-5777, Nº 37, 2008, págs. 11-17

    

  • Étendre le rôle de la négociation d'entreprise en matière de durée du travail?

    Jacques Barthélémy, Philippe Clément

    Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 7-8, 2008, págs. 426-430

    

  • Peut-on dissocier le droit du travail et le droit de la Sécrité sociale? Contribution à la théorie des vases communiquats.

    Jacques Barthélémy

    Droit social, ISSN 0012-6438, Nº 7-8, 2007, págs. 787-792

    

  • Accord de mensualisation et garanties collectives de prévoyance.

    Jacques Barthélémy

    Droit social, ISSN 0012-6438, Nº 4, 2007, págs. 472-475

    

  • Image de l'équipe et rémunération des sportifs.

    Jacques Barthélémy

    Droit social, ISSN 0012-6438, Nº 1, 2007, págs. 88-93

    

  • Des incertaines vertus du nouveau régime des heures supplémentaires et complémentaires

    Jacques Barthélémy, Françoise Champeaux

    Revue de droit du travail, ISSN 1951-0152, Nº. 12, 2007, págs. 696-701

    

  • Paritarisme: le concept dans ses aspects juridiques

    Jacques Barthélémy

    Revue politique et parlementaire, ISSN 0035-385X, Nº. 1013-1014, 2001 (Ejemplar dedicado a: Refondations?), págs. 17-31

    

• Colaboraciones en obras colectivas

  • Chapitre XXXIV. La protection sociale (sur) complémentaire ne se limite pas à l'assurance collective des personnes

    Jacques Barthélémy

    La Sécurité Sociale. Universalité et Modernité: Approche de droit comparé / coord. por Maryse Badel; Isabelle Daugareilh (dir.), 2019, ISBN 978-2-233-00918-0, págs. 509-520

    

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