Début décembre 2019, une pneumonie d’origine inconnue a été détectée dans la ville de Wuhan, en Chine. Le 30 janvier 2020, l’OMS a déclaré que la maladie dénommée Covid-19 causée par le coronavirus constituait une urgence de santé publique de portée internationale, car des cas avaient alors été signalés dans toutes les régions de la planète en l’espace d’un mois seulement. Elle s’est ensuite propagée à grande vitesse, provoquant une crise sanitaire sans précédent au point d’entraîner le quasi-effondrement de la grande majorité des systèmes de santé publique dans le monde. Ses conséquences, d’abord sanitaires, mais aussi sociales et économiques, ont parfois été dévastatrices. Dans ce contexte, il semble évident que les conséquences d’une crise sanitaire d’une telle ampleur ont également un impact sur le domaine juridique, d’où l’intérêt d’étudier la responsabilité civile sous l’angle des crises sanitaires qui, comme la Covid-19, ont marqué un tournant dans la gestion de la santé publique à travers le monde. L’ouvrage ici présenté est issu d’un séminaire du Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l’assurance (GRERCA) qui s’est tenu en avril 2023 à l’Université de Saint-Jacques de Compostelle et qui a été organisé par l’ équipe de recherche GI-1147 De Conflictu Legum en coopération avec l’Université Pontificale Comillas de Madrid. Il a été rédigé par des spécialistes du droit de la responsabilité civile des différents droits européens (allemand, anglais, belge, espagnol, français, italien, portugais, suisse, tchèque), mais également d’Amérique du Nord (québécois) et complété par des rapports de synthèse qui systématisent les rapports nationaux sur les différents thèmes abordés dans cet ouvrage dans le but de trouver les solutions les plus satisfaisantes. L’ouvrage s’adresse à tous les universitaires (enseignants, chercheurs et étudiants de dernier cycle) et praticiens intéressés en droit de la responsabilité civile, mais aussi au législateur, qui pourra y trouver des sources d’inspiration pour faire face aux crises à venir (4e de couverture).
La responsabilité civile des établissements de santé privés: Rapport de synthèse
págs. 19-30
La responsabilité civile des établissements de santé privés: Rapport anglais
págs. 31-48
La responsabilité civile des établissements de santé privés: Rapport belge
págs. 49-78
La responsabilité civile des établissements de santé privés: Rapport espagnol
págs. 79-92
La responsabilité civile des établissements de santé privés: Rapport français
págs. 93-116
La responsabilité civile des établissements de santé privés: Rapport italien
págs. 117-124
La responsabilité civile des établissements de santé privés: Rapport portugais
págs. 125-132
La responsabilité civile des établissements de santé privés: Rapport tchèque
págs. 133-145
La responsabilité civile des établissements d’accueil de personnes âgées et/ou dépendantes: Rapport de synthèse
págs. 147-176
La responsabilité civile des établissements d’accueil de personnes âgées et/ou dépendantes: Rapport français
págs. 177-194
La responsabilité civile des établissements d’accueil de personnes âgées et/ou dépendantes: Rapport portugais
págs. 195-205
Les responsabilités civiles liées à la vaccination contre la Covid-19: Rapport de synthèse
págs. 207-224
Les responsabilités civiles liées à la vaccination contre la Covid-19: Rapport allemand
págs. 225-236
págs. 237-266
págs. 267-284
Les responsabilités civiles liées à la vaccination contre la Covid-19: Rapport espagnol
págs. 285-300
Les responsabilités civiles liées à la vaccination contre la Covid-19: Rapport français
págs. 301-312
págs. 313-320
Les responsabilités civiles liées à la vaccination contre la Covid-19: Rapport portugais
págs. 321-326
págs. 327-341
La responsabilité civile de l’employeur vis-à-vis et du fait des salariés: Rapport de synthèse
págs. 343-366
págs. 367-382
págs. 383-394
págs. 395-412
págs. 413-424
págs. 425-442
La responsabilité civile de l’employeur vis-à-vis et du fait des salariés: Rapport portugais
págs. 443-455
págs. 457-464
págs. 465-476
págs. 477-492
págs. 493-502
págs. 503-516
págs. 517-525
págs. 527-540
págs. 541-552
págs. 553-570
págs. 571-586
págs. 587-600
págs. 601-614
págs. 615-620
págs. 621-632
págs. 633-648
Rapport québécois: morceaux choisis parmi les différents thèmes du colloque 2023
págs. 657-690
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