Resumen de Military advantage and ground combat in urban areas
C’est dans le cadre de quatre questions spécifiques que le Capitaine Guy Keinan nous a proposé d’analyser la signification et le rôle de l’avantage militaire dans le contexte de combats au sol en zone urbaine. Il a d’abord défini le concept d’avantage militaire, qui apparaît notamment dans trois règles essentielles du droit international humanitaire : la définition de l’objectif militaire, l’obligation de prendre toutes les précautions pratiquement possibles, et le principe de proportionnalité. Il a également précisé les termes « contribution effective à l’action militaire » de l’article 52(2) du Premier protocole additionnel de 1977, considérant que l’avantage militaire est un avantage – militaire par nature – dont on peut démontrer qu’il affecte l’autre Partie au conflit, comme par exemple, affaiblir ses forces armées ou réduire ses capacités opérationnelles. Il s’est ensuite penché sur le concept de « cumul des avantages militaires » ou « aggregation ».
Ce concept est particulièrement pertinent lorsqu’une attaque disproportionnée en tant que telle ne sera plus considérée illégale si elle est conduite parallèlement à d’autres attaques, dans le but de cumuler ainsi les avantages militaires anticipés. Le Capitaine Guy Keinan a toutefois souligné qu’il existait des conditions à cette approche, afin d’en limiter les abus. Il a également abordé la question de « l’incertitude » : l’attaque sera-t-elle avantageuse ? Si oui, quel avantage en résultera-t-il, d’un point de vue à la fois qualitatif et quantitatif ? Enfin, Guy Keinan a envisagé le concept de « réversibilité », se demandant s’il était possible d’utiliser l’avantage militaire comme un fondement pour l’usage de la force. Il a tenté d’y répondre en se fondant sur la décision du 14 avril 2011 de la Chambre de première instance du Tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie dans l’affaire Gotovina.
