Les fleuves et la centuriation: l' apport des catégories gromatiques

• Autores: Gérard Chouquer
• Localización: Jus: Rivista di Scienze Giuridiche, ISSN 0022-6955, Vol. 61, Nº. 2, 2014, págs. 379-406
• Idioma: francés
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• Resumen

  • Comment les arpenreurs, qui font à leur façon aeuvre doctrinale, ont-ils conçu le rapport entre la centuriation et les fleuves dans l'ager divisus el adsignatus? Deux solutions différentes ont été retenues, celle de Pisaurum et celle d' Emerita Augusta. D' autre part, la question de l' eau dans les territoires divisés par la limitation a été à l'origine d'une évolution qui est un déclassement des subsécives et leur requalification dans la catégorie des terres occupatoires que les possessores pouvaient usucaper. Cette affaire des rives des fleuves en territoire divisé par la limitation démontre que l'arpentage portait en lui-même une rigidité qui le condamnait a terme. Pour comprendre les textes des arpenteurs, on doit restituer une espèce de 'droit agraire' on de 'droit territorial' que l'effacement de la 'limitation' a masqué dans le Corpus luris Civilis. On débouche alors sur une autre question: a quelle époque et dans quelles conditions les limitations ont-elles perdu leur rôle cadastral? Avec le temps, les anciennes limitations ne peuvent plus servir de cadre cadastral dans les termes ou elles avaient été concues plusieurs siècles auparavant, car le principe du modus implique une fixité contraire aux réalités. Des lors les centuriations ne sont plus qu'un cadre planimétrique, auquel on se réfere pour la finitio more arcifinio. Perdant leur róle de cadastre juridique et fiscal, ellesdeviennent des planimétries et des formes agraires résilientes.