Réputation de l'arbitre et décision arbitrale : Quelques éléments d'analyse économique ?

• Autores: Sophie Harnay
• Localización: Revue de l'arbitrage: Bulletin du Comité français de l'arbitrage, ISSN 0556-7440, Nº. 4, 2012, págs. 757-768
• Idioma: francés
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• Resumen

  • L'arbitrage a fait l'objet de nombreux travaux d'économie du droit, qui négligent parfois le rôle actif des arbitres en tant qu'offreurs de droit et producteurs de décisions. Cet article développe une conception économique du comportement de l'arbitre, conçu comme agent économique rationnel, et en étudie les conséquences sur la décision arbitrale. La première partie de l'article examine les objectifs individuels de l'arbitre au regard des hypothèses traditionnelles de l'analyse économique du droit. La deuxième partie introduit un intérêt de l'arbitre à sa réputation individuelle et en examine certains effets sur la décision arbitrale. Enfin, la troisième partie étudie la relation entre réputation de l'arbitre, publication des sentences et transparence des décisions. On conclut que l'analyse économique du droit permet de rendre compte de la coexistence de différents styles d'arbitrage et personnalités d'arbitres. De manière a priori paradoxale, elle permet également d'expliquer une certaine qualité des décisions arbitrales par l'intérêt personnel des arbitres.