Resumen de Droits individuels ou collectifs pour le patrimoine culturel dans la société de l´information?
Les droits de propriété intellectuelle sont généralement organisés comme des droits individuels, alors que la notion même de patrimoine renvoie à la communauté. Une des principales contributions de la loi sur la propriété intellectuelle à la gestion et à l�échange des idées est qu�elle identifie très clairement la source qui peut autoriser une éventuelle utilisation. Or, c�est précisément le point sur lequel on achoppe, en général, dans le domaine patrimonial. Le �patrimoine� présuppose plus d�une personne : pour qu�un patrimoine culturel existe, il faut une pluralité. Ces questions gagnent encore en complexité lorsqu�il s�agit d�expressions culturelles immatérielles. Ainsi, nombreux sont les peuples détenteurs de cultures non écrites, transmises d�une génération à l�autre. Les sagas ou les légendes traditionnelles des populations tribales en sont un exemple. Personne ne peut être considéré comme leur �propriétaire�. Qui contrôle, alors, l�exploitation des images de ce patrimoine ? Quels rapports cette responsabilité collective entretient-elle avec les droits individuels sur les contenus numériques ?
