Información General

• Autores: Anne Girollet (coord.), Société d'Histoire du Droit (col.)
• Editores: Societé pour l'Histoire du Droit et des Institutions des Anciens Pays Bourgignons, Comtois et Romands
• Año de publicación: 2008
• Colecciones: Mémoires, 65
• País: Francia
• Idioma: francés
• ISBN: 2-901075-34-7
• Recoge los contenidos presentados a: Société d'Histoire du Droit. Journées Internationales (1. 2007. Dijon).
• Texto completo no disponible (Saber más ...)

Resumen

• Le droit, les affaires et l'argent fut le thème des Journées internationales de la Société d'histoire du droit, qui se sont déroulées à Dijon du 30 mai au 1er juin 2007, à l'occasion de la célébration du bicentenaire du Code de commerce. Cet ouvrage regroupe trente-huit articles d'histoire du droit consacrés à des périodes allant de l'Antiquité à nos jours et ce, dans toute l'Europe.

Otros catálogos

• Red de Bibliotecas Universitarias (REBIUN)

Listado de artículos

• • Affaires, - vous avez dit affaires?

    Jean Bart

    págs. 15-24

    

  • Quelques femmes d'affaires au Poche-Orient ancien

    Sophie Démare-Lafont

    págs. 25-36

    

  • La "traiecticia pecunia": un mode de financement du commerce international

    Emmanuelle Chevreau

    págs. 37-47

    

  • Les sujets intervenant dans le transport de marchandises et/ou de personnes à Rome: légitimation active et passive pour l'action du "receptum nautarum, cauponum et stabulariorum"

    María Salazar Revuelta

    págs. 49-65

    

  • "Pecunia constituta", un mode de paiement du droit romain

    Laurent Waelkens

    págs. 67-79

    

  • Regard sur l'argent dans la Rome républicaine: les sources littéraires à la rescousse du droit

    René-Marie Rampelberg

    págs. 81-90

    

  • "Solutionis causa adiectus" et "constitutum debiti" en droit romain classique

    Hans Ankum

    págs. 91-97

    

  • Le blé du Nord. Les affaires et les impôts dans la Bretagne du Ier siècle

    Soazick Kerneis

    págs. 99-120

    

  • À propos de la monnaie melgorienne: relations seigneuriales et affaires privées, en Languedoc méditerranéen, aux XIIe-XIVe siècles

    Maïte Lesne Ferret

    págs. 121-134

    

  • L'argent qui corrompt le juge

    Boris Bernabé

    págs. 135-154

    

  • Monnaies, mutations monétaires, faux monnayage: quelques réflexions sur l'argent du roi

    Jacqueline Moreau David

    págs. 155-170

    

  • L'usage illicite du signe d'autrui. Quelques observations sur les enseignes et marques dans l'ancient droit

    Laurent Pfister

    págs. 171-193

    

  • Le premier ouvrage français sur le droit des affaires: le "Traité sur les cessions et banqueroutes" de Gabriel Bounyn (1586)

    Jean-Louis Thireau

    págs. 195-210

    

  • Aperçu de la doctrine de l'école de Salamanque (XVIe-XVIIe siècles) concernant l'activité bancaire

    Rosine Létinier

    págs. 211-220

    

  • L'usure face au marché: Lessius (1554-1623) et l'escompte des lettres obligataires

    Wim Decock

    págs. 221-238

    

  • Saisies immobilières, édits de criées en Bourgogne aux XVIIe et XVIIIe siècles

    Frank Laidié

    págs. 239-248

    

  • Le vingtième d'industrie et les états de Bourgogne. Impôt et politique économique dans la seconde moitié du XVIII siècle

    Hugues Richard

    págs. 249-264

    

  • Épices et coût du procès - réflexion sur l'économie de la justice civile sous l'Ancien Régime

    Laurie Fréger

    págs. 265-282

    

  • Évolution du statut servile à la fin de l'Ancien Régime

    Dominique Aimé Mignot

    págs. 283-299

    

  • Le régime juridique du commerce des actions au Portugal au XVIIIe siècle

    Rui Manuel de Figueiredo Marcos

    págs. 301-315

    

  • Les réformes du commerce et des corporations en Lombardie au XVIIIe siècle: idées des Lumières et objectifs absolutistes

    Laurent Reverso

    págs. 317-340

    

  • Argent, commerce et droit à l'opéra

    Marie Bernadette Bruguière

    págs. 341-363

    

  • Le mariage, question d'argent? Le cas du quatrième mariage du roi Ferdinand VII d'Espagne (1829)

    Fernando de Arvizu y Galarraga

    págs. 365-380

    

  • Du droit du Code de 1807 au "droit économique"

    Jean Hilaire

    págs. 381-396

    

  • Au-delà du Code de commerce: quelques réflexions sur l'apport de Jean-Marie Pardessus

    Laura Moscati

    págs. 397-408

    

  • Quelques observations sur l'article L. 521-3, § 1 et 4 du Code de commerce. Aspects historiques et comparatifs

    Justo García Sánchez, Beatriz García Fueyo

    págs. 409-429

    

  • Le Code de commerce en Hongrie au XIXe siècle

    Attila Pókecz Kovács

    págs. 431-444

    

  • Le débat à propos des tribunaux de commerce en Belgique depuis 1807

    Georges Martyn

    págs. 445-462

    

  • Le rôle du "contrat à la grosse" dans le cadre des affaires. Une réflexion historico-juridique

    Rosalía Rodríguez López

    págs. 463-481

    

  • La découverte d'"un vaccin contre le hasard": le contrat d'assurance sur la vie au XIXe siècle

    Jean Philippe Agresti

    págs. 483-509

    

  • Un droit français des professions d'affaires: l'exemple de la jurisprudence sur les agents d'affaires

    Olivier Tholozan

    págs. 511-519

    

  • La Seconde République et les faillites. Droit commercial et combat politique

    Sigrid Choffée Harouel

    págs. 521-540

    

  • L'impôt sur le revenu des valeurs mobilières en France (1872)

    Christophe de la Mardière

    págs. 541-549

    

  • Les "incivilités" des affaires: le droit des exploitations minières, avatar de la commercialisation du droit (XIXe-XXe siècles)

    Édouard Richard

    págs. 551-575

    

  • La sémantique au secours du législateur. L'exemple du livre VI du Code de commerce: du Code du commerce au "code des entreprises en difficulté" en passant par le "code des procédures collectives"

    Philippe Roussel Galle

    págs. 577-590

    

  • Le manque d'argent et ses conséquences à travers l'histoire. Éléments choisis

    Pascal Pichonnaz

    págs. 591-610

    

  • Le prinx dans la vente internationale de marchandises

    Valérie Pironon

    págs. 611-624

    

  • Les régles informelles du droit commercial international du début du XXIe siècle

    Éric Loquin

    págs. 625-637